MENTIONS LEGALES
Le site mon-sondage.com est édité par :
Ad-Dsp
62 rue de Richelieu
75002 Paris
RCS PARIS : B 442 013 389
SIREN : 442 013 389
SIRET : 44201338900030
Capital : 60 000 €
Directeur de la publication : Sébastien FONSECA
Le site mon-sondage.com est hébergé par :
HI-media
S.A. au capital de 4.562.864,50 €
RCS Paris B 418 093 761
SIRET 418 093 761 000 90
15/17 rue Vivienne - 75002 Paris
Tél : 01 73 03 89 00
Contacts
Tel: +33 1 73038900
Fax: +33 1 73034236
Liste des traitements :
Email
Les données personnelles
La
société Ad-Dsp déclare avoir soumis ces
traitements à déclaration auprès de la
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
par l’intermédiaire de son Correspondant Informatique et
Liberté (CIL). Les utilisateurs disposent d’un droit
d’accès à leurs données personnelles en
écrivant à l’adresse privacy@hi-media.com
et/ou en écrivant à Ad-Dsp, Service Correspondant
Informatique et Libertés, 62 rue de Richelieu – 75002
Paris en précisant le site concerné par la demande.
Pour les besoins de ses activités et services, notamment afin de faciliter leur bon fonctionnement, le site mon-sondage.com utilise un système de Cookies. Ces Cookies pourront contenir des données relatives à l’identification et à la navigation des utilisateurs sur les sites et services mon-sondage.com. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, et notamment à son article 32, il est précisé à l’utilisateur qu’il peut bloquer ou supprimer ces cookies.
Pour Mozilla firefox :
Choisissez le menu "outil " puis "Options"
Cliquez sur l'icône "vie privée"
Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent.
Pour Microsoft Internet Explorer :
Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "InternetOptions").
Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Google Chrome :
Cliquez sur l'icône « clé à molette » dans la barre d'outils du navigateur
Choisissez le menu « Options » puis cliquez sur « Options avancées »
Cliquez sur « Paramètres de contenu » dans la section « Confidentialité »
Cliquez sur l'onglet « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent.
Note : Pour les besoins de certains services l’activation des cookies peut s’avérer nécessaire.
Propriété intellectuelle
Le site mon-sondage.com, ses contenus et services, ses logiciels, dessins, modèles, bases de données, marques et logos sont soumis au droit de la Propriété intellectuelle. L’utilisateur s’engage à ne pas : reproduire, copier, diffuser, distribuer, communiquer, céder, représenter sur tout autre site Web, ainsi que sur tout support ayant une finalité commerciale les éléments et contenus du site mon-sondage.com et de ses services.
Ces différents éléments sont la propriété de la société Ad-Dsp. L’utilisateur s’engage à respecter ces droits. La société Ad-Dsp qui édite le site mon-sondage.com ne confère à l’utilisateur qu’un droit d’utilisation (par utilisation on entend usage non commercial, caractérisé par la navigation, la participation et le choix de la souscription aux différents services) de son Site et de ses services, et se réserve par conséquent les droits d’exploitation de diffusion, cession , ainsi que tout autre droit sur les éléments qui constituent son Site et ses services. Ce droit est consenti, à titre non exclusif et incessible, pour le territoire du monde et pour la durée d’utilisation du Site.
Contacts
Site : webmaster@mon-sondage.com
Tel : 01 73 03 89 00
L’équipe de rédaction : http://www.mon-sondage.com/contact.html
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les personnes ayant connaissance de contenus illicites sont invitées à le signaler :
Le présent texte constitue les conditions générales d'utilisation du site accessible à l'adresse "http://www.mon-sondage.com" (ci-après dénommé le "Site"). En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter ces conditions générales et nous nous réservons le droit de refuser l'accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne les respecterait pas. Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu'il a pour langue officielle le français.
Propriété intellectuelle
Le Site et chacun des éléments qui le composent (son arborescence, les marques, graphismes, textes, photographies,...) relèvent de la législation française et internationale notamment celle relative au droit d'auteur, aux bases de données et à la propriété intellectuelle.
En
particulier, la marque Mon Sondage et son logo sont la propriété
de Ad-Dsp..
Toutes
les autres marques citées sont la propriété de
leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du Site et/ou de ses éléments engage votre responsabilité et est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires, notamment pour contrefaçon.
Tout lien avec ce Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable.
Information relative aux "cookies" de navigation
Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Pour Mozilla firefox :
Choisissez le menu "outil " puis "Options"
Cliquez sur l'icône "vie privée"
Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent.
Pour Microsoft Internet Explorer :
Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "InternetOptions").
Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.
Pour Google Chrome :
Cliquez sur l'icône « clé à molette » dans la barre d'outils du navigateur
Choisissez le menu « Options » puis cliquez sur « Options avancées »
Cliquez sur « Paramètres de contenu » dans la section « Confidentialité »
Cliquez sur l'onglet « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent.
Responsabilité
Nous nous engageons à assurer nos meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Cependant, nous ne saurions être tenus pour responsables d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.
Nous nous réservons le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à notre connaissance et, plus généralement, de modifier, à tout moment, sans préavis, tout ou partie du Site ainsi que ses conditions d'utilisation, sans que notre responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Le téléchargement de tous matériels lors de l'utilisation du service sera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.
Plus généralement, la société Ad-Dsp ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects résultant de l'utilisation de ce Site.
Disponibilité du site web
Il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et ces défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site. Le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et nous et entre nous et d'autres réseaux ; nous et/ou nos fournisseurs pourrons, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Nous vous informerons, si possible, de chaque modification/interruption des services disponibles sur le Site. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du Site.
Belgique
Avertissement : A chaque fois que vous vous rendez sur les sites portant le logo metriweb, le CIM, le Centre d'Information sur les Média, collecte, à l'aide d'un cookie, des informations à travers les pages que vous consultez (nombre de requêtes de pages, visites, etc...). Ces informations sont recueillies à des fins purement statistiques et ne permettent en aucun cas de vous identifier. Pour plus d'information et pour consulter les résultats mis à jour de cette enquête, clickez sur le logo du CIM ou veuillez voir sur http://www.cim.be
des Français pour l’hébergement obligatoire des sans-abris en cas de grand froid
Français sur 10 convaincus qu'Aubry comme Royal roulent pour leurs ambitions personnelles
4389 votes
224 votes
Nicolas Sarkozy rencontre le dalaï lama en Pologne. A t-il raison en dépit des menaces chinoises?
260 votes
129 votes
